Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.mimosane.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site www.mimosane.fr est édité par :

Nom et prénom : Marina Bedouin

Nom commercial : Mimosane

Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)

Adresse du siège social : 7 La Maison Neuve, 44840 Les Sorinières, France

SIREN : 789 585 015

Email de contact : contact@mimosane.fr

Directrice de la publication : Marina Bedouin

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
O2Switch
SARL au capital de 100 000 €
Chemin des Pères 2, 03000 Moulins, France
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
Email : support@o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.mimosane.fr, incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, images, logos, photographies, vidéos et icônes, est la propriété exclusive de Mimosane, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Mimosane.

4. Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur du site www.mimosane.fr s’engage à accéder et utiliser le site de manière loyale, à respecter les lois et règlements en vigueur, et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ni au bon fonctionnement du site.

5. Responsabilité

Mimosane s’efforce de fournir sur le site www.mimosane.fr des informations précises et régulièrement mises à jour. Toutefois, Mimosane ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de partenaires tiers.